Le copyright et les marques commerciales protègent des éléments différents de la propriété intellectuelle. Il est important de faire la distinction entre les deux, car ils sont de ce fait encadrés par des lois différentes.
La loi sur le copyright protège les œuvres de l’esprit originales présentées sur un support d’expression tangible. Elle ne protège pas les idées en elles-mêmes, mais plutôt une expression unique de ces idées. Par exemple, le copyright peut protéger des livres, des chansons ou des films, mais également des éléments « mineurs » comme une photo numérique ou une simple phrase écrite. Dans le contexte de Meetup, le copyright peut éviter que le contenu d’une page de groupe (par exemple, la description d’une page) ne soit utilisé par d’autres groupes. Pour plus d’informations à ce propos, consultez : U.S. Copyright Office: Frequently Asked Questions (en anglais) ou Teaching Copyright (en anglais) , un projet de l’Electronic Frontier Foundation.
Les marques commerciales protègent des mots, des phrases ou des représentations graphiques spécifiques qui permettent d’identifier la source des biens ou des services. Par exemple, les lois qui y sont associées protègent généralement les noms de produits et les logos d’entreprise. Pour plus d’informations à ce propos, consultez : United States Patent and Trademark Office: Frequently Asked Questions (en anglais).
Pour plus d’informations sur le copyright et les marques commerciales, consultez la section d’aide intitulée
Où puis-je obtenir davantage d’informations sur les questions juridiques liées à l’utilisation de Meetup ?
Remarque : ces informations sont d’ordre général et ne constituent en aucun cas un avis juridique concernant une situation spécifique. Nous vous conseillons de consulter un avocat pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.