La responsabilité d'un organisateur dépend de nombreux facteurs, et notamment des faits qui se produisent lors d'une situation donnée. Les points généraux suivants aideront toutefois les organisateurs à déterminer leur éventuelle responsabilité.
Tous les membres ont accepté nos Conditions générales de service, dont l'Article 6 contient une décharge signée par les membres dégageant les organisateurs de toute responsabilité liée à un groupe ou à un événement Meetup. Toutefois, comme indiqué dans la rubrique « Les conditions générales de service constituent-elles un accord entre les organisateurs et les membres ? » de la section Aide, nos Conditions générales de service constituent un accord entre Meetup et chaque membre, et non un accord conclu directement entre un organisateur et un membre.
Certains organisateurs demandent à leurs membres de signer une décharge ou une clause de non-responsabilité afin d'établir un accord directement avec eux. Toutefois, si un membre invite des personnes qui ne font pas partie de Meetup à un événement, ces personnes n'auront pas accepté nos Conditions générales de service et n'auront par conséquent pas signé la décharge en question.
De plus, la décharge prévue dans nos Conditions générales de service revêt un caractère général et ne couvre pas les situations plus spécifiques. Si un organisateur utilise la plateforme Meetup pour des groupes ou des événements qui proposent des activités uniques ou à haut risque, il doit penser à prévoir une décharge ou une clause de non-responsabilité qui se rapporte spécifiquement à ces activités.
La responsabilité d'un organisateur est également dépendante de son statut de personne physique ou morale. Plus précisément, la personne dont la responsabilité est engagée peut changer, mais le « degré » de responsabilité reste identique. Si le groupe ou l'événement est organisé par une entité, la responsabilité peut incomber à cette dernière. Celle de la personne qui a organisé le groupe ou l'événement par l'intermédiaire de cette entité peut être limitée, voire inexistante, selon le type d'entité dont il s'agit. Pour en savoir plus sur la responsabilité et les entités, consultez les rubriques suivantes de la section Aide :
Où puis-je obtenir davantage d'informations sur les questions juridiques liées à l'utilisation de Meetup ?
En tant qu'organisateur, puis-je créer ma propre décharge ou clause de non-responsabilité ?
En outre, la responsabilité d'un organisateur peut varier selon la façon dont il caractérise ses compétences et son expérience vis-à-vis du groupe ou de l'événement, ainsi que du rôle qu'il joue dans le cadre d'un événement. Par exemple, un organisateur qui se présente en tant qu'expert alpiniste et dont le rôle consiste à guider un groupe de randonneurs jusqu'au sommet d'une montagne et celui qui ne se présente pas comme tel n'ont pas la même responsabilité.
Remarque : ces informations sont générales et ne constituent pas un avis juridique sur une situation particulière. Par ailleurs, les lois régissant la responsabilité varient d'un pays à l'autre. Nous vous conseillons de consulter un avocat pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.
Tous les membres ont accepté nos Conditions générales de service, dont l'Article 6 contient une décharge signée par les membres dégageant les organisateurs de toute responsabilité liée à un groupe ou à un événement Meetup. Toutefois, comme indiqué dans la rubrique « Les conditions générales de service constituent-elles un accord entre les organisateurs et les membres ? » de la section Aide, nos Conditions générales de service constituent un accord entre Meetup et chaque membre, et non un accord conclu directement entre un organisateur et un membre.
Certains organisateurs demandent à leurs membres de signer une décharge ou une clause de non-responsabilité afin d'établir un accord directement avec eux. Toutefois, si un membre invite des personnes qui ne font pas partie de Meetup à un événement, ces personnes n'auront pas accepté nos Conditions générales de service et n'auront par conséquent pas signé la décharge en question.
De plus, la décharge prévue dans nos Conditions générales de service revêt un caractère général et ne couvre pas les situations plus spécifiques. Si un organisateur utilise la plateforme Meetup pour des groupes ou des événements qui proposent des activités uniques ou à haut risque, il doit penser à prévoir une décharge ou une clause de non-responsabilité qui se rapporte spécifiquement à ces activités.
La responsabilité d'un organisateur est également dépendante de son statut de personne physique ou morale. Plus précisément, la personne dont la responsabilité est engagée peut changer, mais le « degré » de responsabilité reste identique. Si le groupe ou l'événement est organisé par une entité, la responsabilité peut incomber à cette dernière. Celle de la personne qui a organisé le groupe ou l'événement par l'intermédiaire de cette entité peut être limitée, voire inexistante, selon le type d'entité dont il s'agit. Pour en savoir plus sur la responsabilité et les entités, consultez les rubriques suivantes de la section Aide :
Où puis-je obtenir davantage d'informations sur les questions juridiques liées à l'utilisation de Meetup ?
En tant qu'organisateur, puis-je créer ma propre décharge ou clause de non-responsabilité ?
En outre, la responsabilité d'un organisateur peut varier selon la façon dont il caractérise ses compétences et son expérience vis-à-vis du groupe ou de l'événement, ainsi que du rôle qu'il joue dans le cadre d'un événement. Par exemple, un organisateur qui se présente en tant qu'expert alpiniste et dont le rôle consiste à guider un groupe de randonneurs jusqu'au sommet d'une montagne et celui qui ne se présente pas comme tel n'ont pas la même responsabilité.
Remarque : ces informations sont générales et ne constituent pas un avis juridique sur une situation particulière. Par ailleurs, les lois régissant la responsabilité varient d'un pays à l'autre. Nous vous conseillons de consulter un avocat pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.